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complicité de vol

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Message par babast le Mer 27 Jan 2010 - 16:47

bonjour,voila je voudrais un renseignement en 2008 j ai emmener 2 personnes qui ont voler 3 scooter j etais au courant qu ils allait voler que vais je prendre au tribunal.sachant que je n ai jamais eu de casier judiciere avant et que c est la seul fois que j ai fais ca

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Message par aMelaï le Mer 27 Jan 2010 - 20:21

Je dois avouer que je ne comprends pas ta situation.

"tu as emmené" ?!

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Message par babast le Mer 27 Jan 2010 - 21:48

voila avec ma voiture j ai emmener 2 personne et ils ont voler des scooter.et j etais au courant qu ils allait voler

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Message par minifoie le Jeu 28 Jan 2010 - 0:22

déjà t'es con (c'est pas très juridique mais parfois faut passer par là), en gros tu risques exactement comme eux en théorie et en pratique tout ça dépendra du bon vouloir du juge. Sans m'avancer un très gros sursis et je pencherai pour pas de prison ferme mais une bonne amende.

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Message par aMelaï le Jeu 28 Jan 2010 - 9:13

En fait ce que je ne comprends pas c'est...qu'il a les emmené en voiture. Juste avant le vol ? Pour les aider à commettre le vol ? Ou c'est totalement détaché, "je les ai emmené" "ils ont commis un vol" "je sais qu'ils ont commis un vol".

Enfin bref, minifoi a tout dit.

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Message par admin le Jeu 28 Jan 2010 - 9:18

bonjour,voila je voudrais un renseignement en 2008 j ai emmener 2 personnes qui ont voler 3 scooter j etais au courant qu ils allait voler


Il a tout dit la complicité est donc qualifiée.
Aux termes de l'article 121-7 Code Pénal « est complice d'un crime ou d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance en a facilité la préparation ou la consommation.

Autrement dit, tu as aidé à la réalisation de l'acte punissable par leur transport et tu avais connaissance de l'infraction..
Maintenant sache que le complice est puni des mêmes faits que leurs auteurs... il reviendra au juge de déterminer la peine à savoir ici un vol (Art. 311-3 du CP : trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende).

Néanmoins, hors état légal de récidive, il est probable que les auteurs encourent une amende et une peine avec sursis... il en sera peut-être de même pour toi

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Message par minifoie le Ven 29 Jan 2010 - 15:04

parfois je me dis que la bêtise profond devrait être une infraction pénale autonome parce" que là on a un champion.

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Message par Wilhem le Lun 10 Mai 2010 - 12:57

Je pense que la personne en question cherchait juste à être informée non insultée ;) Je crois qu'elle le sait que son acte en plus d'être répréhensible n'était pas très fin...

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Message par minifoie le Mar 11 Mai 2010 - 13:11

je n'insulte pas je constate.

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