Forum d'étudiants : Mettre nos cours en ligne ?

[Invité]

Rappel du premier message :

Bonjour,

Je suis très content de voir l'existence de ce forum, et j'espère ne pas venir vous déranger.
Je ne connais rien en droit, et voila pourquoi je préfère demander au pro :icon10:

Voila, en deux mots, je suis étudiant en sciences humaines et sociales (psycho), j'administre un forum pour pallier au manque de communication qui subsiste a la fac.
Ce forum n'a rien d'officiel (géré uniquement par des étudiants, non hébergé sur le site de la fac), voila quelques temps qu'il existe, les étudiants le trouvent bien pratique.
Mais je me retrouve face à un problème de droit, de plus en plus d'étudiants prennent leurs cours sur PC, et désirent les partager sur le forum.

J'aimerai savoir si c'est légal ou bien si les cours font l'objet d'une protection type "propriété intellectuelle, droit d'auteur", autrement dit est ce qu'un étudiant a le droit de mettre son cours sur le forum en précisant qu'il l'a tapé lui meme sur pc et que celui-ci peut comporter des erreurs ?

Je m’excuse par avance si ma question est stupide ou évidente pour vous.

En vous remerciant pour les réponses que vous pourrez me donner.

[admin]

Ah ben ils diront non car il veulent vendre leurs bouquins...

En même temps (et je regrette pour eux) mais quel est le % de nos profs qui ont publié comparé à l'ensemble des ouvrages !... Ce sont essentiellement des profs de Paris !

[admin]

sinon programme de l'uni pour les futurs élections : la généralisation des cours en Pod cast sur le net! ça viens de nous ça été mis en fonction à Assas/Sorbonne et ça marche du tonnerre et les prof sont d'accord et on veut appliquer ça dans toutes les facs! donc vous savez ce qui vous reste à faire!!!!!! :lol:

En même temps le système de post cast existait avant que l'UNI ne s'en occupe surement ! :brevet: ... Donc inutile de tout récupérer non plus.. sinon l'idée est bonne mais faut avoir l'appareil et voir la taille des vidéos aussi...

[jennifer]

non c'est l'uni qui l'a fait mettre en place à assas

[alonsojp]

les cours donner en amphi ne sont pas vraiment protéger par la prritété intellectuel si je ene me trompe étant donné qu'ils sont aussi "en libre service" dans les amphi qui son ouver au public et pas qu'aux étudiants!
Doncjene vois pas légalementce qui empècheraide mettre des notes de cours en ligne, surtout si c'estspécifié ue ce sont des notes de cours

Fatigué Sman ? Les cours sont bien protégées par la propriété intellectuelle si un prof refuse de divulguer son cours via internet c'est son droit le plus strict !

[Sman]

sauf que là c'est pas le prof qui divulgue snn cours et c'est pas son curs puisque ce sont des notes
Et oui, fatigué mais aussiloi d'être un professionnel dans la propriété intellectuel car peu intéressé par ce type de droit.
Mais sinon, je pense qe via de notes de coursqui ne sont pas le cours du prof on peut à mon avis contourner cette règle. Mais après, je n'e sais pas plus
LOL

[Kevin.]

surtout si l'on ajoute source du cours de monsieur ou madame X je comprend ta nuance.par contre mettre les notes de cours que l'on trouve sur le site et qui sont le fruit direct des enseignants est interdit je pense

[legione]

Un bon juriste sait contourner les lois

Et par définition, on fait du droit pour justement à apprendre à les contourner non ?

Alors au boulot les M2 PI !!!!!! :lol!:

[alonsojp]

sauf que là c'est pas le prof qui divulgue snn cours et c'est pas son curs puisque ce sont des notes
Et oui, fatigué mais aussiloi d'être un professionnel dans la propriété intellectuel car peu intéressé par ce type de droit.
Mais sinon, je pense qe via de notes de coursqui ne sont pas le cours du prof on peut à mon avis contourner cette règle. Mais après, je n'e sais pas plus
LOL

C'est bien un raisonnement d'avocat ça !!! Bon allez on va prendre un exemple pratique. Maître Sman doit défendre un étudiant poursuivi dans le cadre d'une action en contrefaçon pour avoir mis en ligne les cours d'un prof. Pour défendre son client maître Sman est un peu démuni (d'autant plus que je représente le demandeur :banguin: ). Pour défendre l'étudiant maître Sman va tenter d'expliquer qu'il y a pas contrefaçon. Pour celà il va expliquer au tribunal que l'étudiant a mis en ligne ses notes agrémentées de citation du prof.

Une petite explication s'impose ! Il existe en droit d'auteur ce qu'on appelle une exception de citation. Dans une oeuvre de l'esprit on peut citer un extrait d'une autre oeuvre. Néanmoins pour que l'exception s'applique il faut une courte citation et il faut citer la source.

En face maître Alonso va expliquer au tribunal qu'il y a contrefaçon en démontrant que ce ne sont pas les notes personnelles de l'étudiant mais bien la retranscription du cours du demandeur.

Au final l'étudiant est condamné, mais rassure toi Sman comme tu es un bon pénaliste, ton client ne sera condamné que sur l'aspect civil de l'action en contrefaçon !!!

[legione]

Même si on ne prend pas la cours mot pour mot ?

[admin]

Bref on n'a pas de chance que les profs de droit n'acceptent pas.... :snif

[alonsojp]

Même si on ne prend pas la cours mot pour mot ?

Si tu reformules le cours dans ce cas tu ne plagies pas...

[Invité]

Ben ca se comprend, je ne sais plus si c est M.Emane ou M. Graboy grobesco, mais l'un des deux a retrouvé la totalité de son cours mot pour mot dans un bouquin de droit, il etait pas tres tres content.

[admin]

Ben ca se comprend, je ne sais plus si c est M.Emane ou M. Graboy grobesco, mais l'un des deux a retrouvé la totalité de son cours mot pour mot dans un bouquin de droit, il etait pas tres tres content.

Dans un bouquin Si on publie sur le forum ce n'est pas dans un objectif de faire de l'argent, c'est une différence essentielles... et à la limite pourquoi ne pas metttre que les grandes lignes d'un cour si vraiment ça dérange la totalité..

[Invité]

Biensur que nous c est pas pour faire de l'argent mais il avait dit ca, et que du coup pas mal de prof voulait plus que les cours soient mis sur le net. Parce que le prof en question pense que ca venait d'un site internet ou un eleve avait mis son cours. En plus je crois qu'il ne voulait plus trop donner de plan, bref il etait assez degouté

[Kevin.]

logique le but premier est pas d'avoir les cours pour secher ni faire de l'argent mais plutot soit avoir un support sur lequel bosser soit pallier en cas d'absence provisoire ou incompatibilité d' emploi cause travail etc