Forum de l'association JURISNANTES - votre espace d'entraide et d'orientation

  • Poster un nouveau sujet
  • Répondre au sujet

Blessure dans le cadre sportif


Antoine.H
Schtroumpf propréteur
Schtroumpf propréteur

Sexe:MasculinScorpionSerpent
Messages : 261
Inscrit le : 30 Nov 2007
Age : 19
Ville : Nantes
niveau d'étude : L2

default Blessure dans le cadre sportif

Message par Antoine.H le Mar 6 Mai 2008 - 18:54

Bon voilà j'ai une petite question au sujet des blessures dans la pratique d'un sport.

Je joue souvent au foot le week end avec des potes. Il se trouve qu'un personne avec qui je ne m'entends pas trop a, a la suite d'une petite engeulade entre nous, commencé a devenir asser agressif.

A un moment il m'a violament taclé, loupant mes chevilles de peu (sans aucune ambition de toucher le ballon et dans le seul but de me faire mal).

Si jamais il m'avait cassé une cheville aurais-je put porter plainte ? N'est-ce pas une agression comme une autre ? Un pote m'a dit qu'il avait un peu regardé et qu'a priori la JP ne condamnaitj amais ce genre de chose...

MErci.

jennifer
P'tite schtroumpfette
P'tite schtroumpfette

Sexe:FémininTaureauBuffle
Messages : 4202
Inscrit le : 19 Mar 2007
Age : 23
Ville : nulle part et partout à la fois
niveau d'étude : en route pour le M1... vivement septembre!!!

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par jennifer le Mar 6 Mai 2008 - 21:26

coups et blessure volontaire et atteinte à l'intégrité physique,

Antoine.H
Schtroumpf propréteur
Schtroumpf propréteur

Sexe:MasculinScorpionSerpent
Messages : 261
Inscrit le : 30 Nov 2007
Age : 19
Ville : Nantes
niveau d'étude : L2

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par Antoine.H le Mar 6 Mai 2008 - 22:06

on a le droit a plus de précision ? very happy

tsin
Schtroumpf dictateur
Schtroumpf dictateur

Sexe:FémininPoissonsChat
Messages : 1262
Inscrit le : 19 Mar 2007
Age : 21
Ville : Nantes - Angers
niveau d'étude : M1 droit notarial

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par tsin le Mer 7 Mai 2008 - 7:33

Pour qu'il y ait coups et blessures volontaires, faudrait prouver l'intention de l'autre joueur de blesser,et je pense que dans le cadre d'un jeu c'est pas forcément évident de prouver l'intention...
L'audace réussit à ceux qui savent profiter des occasions. Marcel Proust

jennifer
P'tite schtroumpfette
P'tite schtroumpfette

Sexe:FémininTaureauBuffle
Messages : 4202
Inscrit le : 19 Mar 2007
Age : 23
Ville : nulle part et partout à la fois
niveau d'étude : en route pour le M1... vivement septembre!!!

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par jennifer le Mer 7 Mai 2008 - 7:48

oui mais il demande si il avait eu sa cheville blessée, en fait c'est simple, il faut que tu prouve l'intention malhonnete de la personne qui voulait te faire du mal.

minifoie
Schtroumpf consul
Schtroumpf consul

Sexe:MasculinPoissonsBuffle
Messages : 2369
Inscrit le : 20 Mar 2007
Age : 23
niveau d'étude : licence 3, encore!!!

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par minifoie le Mer 7 Mai 2008 - 8:36

sinon je te suggere plutot de lui péter la gueule, c'est juridiquement contestable mais humainement admissible (voire nécessaire)
Nul n'est sensé. Ignorez la loi.

tsin
Schtroumpf dictateur
Schtroumpf dictateur

Sexe:FémininPoissonsChat
Messages : 1262
Inscrit le : 19 Mar 2007
Age : 21
Ville : Nantes - Angers
niveau d'étude : M1 droit notarial

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par tsin le Mer 7 Mai 2008 - 9:04

Oui jennifer et c'est bien ce que je dis, va prouver l'intention malhonnète du gars, s'il dit que tout ce qu'il a voulu faire c'est taper dans le ballon. Si t'as aucune preuve qu'à côté de ça c'est un c***ard avec toi, je pense pas que ce soit si "simple" de prouver l'intention malhonnète comme tu dis.
L'audace réussit à ceux qui savent profiter des occasions. Marcel Proust

Antoine.H
Schtroumpf propréteur
Schtroumpf propréteur

Sexe:MasculinScorpionSerpent
Messages : 261
Inscrit le : 30 Nov 2007
Age : 19
Ville : Nantes
niveau d'étude : L2

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par Antoine.H le Mer 7 Mai 2008 - 9:25

minifoie a écrit:sinon je te suggere plutot de lui péter la gueule, c'est juridiquement contestable mais humainement admissible (voire nécessaire)


Sauf que le mec est 10 foisp lus baraque que moi, et que je ne me suis jamais battut dans ma vie c'est pas pour commencer une fois majeur.

De toute façon il ne m'a pas blessé, c'était juste pour info ;)
Mais le témoignage des autres joueurs ne peut-il pas fonctionner ?

minifoie
Schtroumpf consul
Schtroumpf consul

Sexe:MasculinPoissonsBuffle
Messages : 2369
Inscrit le : 20 Mar 2007
Age : 23
niveau d'étude : licence 3, encore!!!

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par minifoie le Mer 7 Mai 2008 - 9:27

c'est du civil et en civil le témoignage a une valeur assez faible. Tu devras convaincre le juge, et tu veux vraiment faire un procès pour aussi minable. Alors qu'un coup de raquette bien placé dans les précieuses...
Nul n'est sensé. Ignorez la loi.

jerome
Schtroumpf administrateur
Schtroumpf administrateur

Sexe:Masculin
Messages : 5060
Inscrit le : 18 Mar 2007
Ville : nantes
niveau d'étude : Master 1 carrière jud

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par jerome le Mer 7 Mai 2008 - 10:33

Coup et blessures volontaires ne relève surement pas du civil minifoie ! :banguin:

-En cas de violences volontaires (coups, violences, voies de fait) et pas d ‘ ITTP : tribunal de Police, contravention et amende.
-ITTP inférieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, amende, 3 ans de prison.
-ITTP supérieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, délit, amende, 5 ans de prison

Dans tous les cas c'est un délit...
Bien heureux les fêlés qui laissent passer la lumière



johann
Schtroumpf préfet
Schtroumpf préfet

Sexe:MasculinScorpionRat
Messages : 588
Inscrit le : 25 Mar 2007
Age : 24
Ville : nantes
niveau d'étude : ancien

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par johann le Mer 7 Mai 2008 - 10:53

Sinon tu fais réparer ton préjudice civilement, dommage matériel et moral ...
Un peuple libre n'acquitte que des contributions, un peuple esclave paie des impôts. Acte de l'Assemblée Nationale - 1789

jerome
Schtroumpf administrateur
Schtroumpf administrateur

Sexe:Masculin
Messages : 5060
Inscrit le : 18 Mar 2007
Ville : nantes
niveau d'étude : Master 1 carrière jud

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par jerome le Mer 7 Mai 2008 - 10:56

Oui pour la réparation du préjudice évidemment mais je parlais de la qualification juridique...
Bien heureux les fêlés qui laissent passer la lumière



minifoie
Schtroumpf consul
Schtroumpf consul

Sexe:MasculinPoissonsBuffle
Messages : 2369
Inscrit le : 20 Mar 2007
Age : 23
niveau d'étude : licence 3, encore!!!

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par minifoie le Mer 7 Mai 2008 - 13:06

moi je parlais de la réparation. j'ai aps été clair certes.
Nul n'est sensé. Ignorez la loi.

Sman
Schtroumpf tribun de la plèbe
Schtroumpf tribun de la plèbe

Sexe:MasculinCancerRat
Messages : 121
Inscrit le : 07 Mai 2007
Age : 24
Ville : le roche blanche
niveau d'étude : EDAGO

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par Sman le Mer 7 Mai 2008 - 14:25

jerome a écrit:Coup et blessures volontaires ne relève surement pas du civil minifoie ! :banguin:

-En cas de violences volontaires (coups, violences, voies de fait) et pas d ‘ ITTP : tribunal de Police, contravention et amende.
-ITTP inférieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, amende, 3 ans de prison.
-ITTP supérieure à 8 jours : tribunal correctionnel, contravention, délit, amende, 5 ans de prison

Dans tous les cas c'est un délit...


Comme te répondrai beaucoup de personnes , c'est les risques du métier et donc rarement poursuivi
sauf si tu meure sur le terrain parce qu'un des joueur t'as planté !!

Des morts !!!!! Des morts !!!!

alonsojp
Schtroumpf dictateur
Schtroumpf dictateur

Sexe:MasculinBalanceCochon
Messages : 1046
Inscrit le : 31 Mar 2007
Age : 25
Ville : Saint Herblain, enfin pour le moment !
niveau d'étude : bac+5 M2 acquis en 2008

Re: Blessure dans le cadre sportif

Message par alonsojp le Mer 7 Mai 2008 - 18:33

johann a écrit:Sinon tu fais réparer ton préjudice civilement, dommage matériel et moral ...


Attention toutefois à la théorie de l'acceptation des risques en matière de sport cette théorie limite la responsabilité.
  • Poster un nouveau sujet
  • Répondre au sujet

La date/heure actuelle est Lun 1 Déc 2008 - 23:29