Examen de D. Garreau de mai 2008 pour les étudiants de La Roche sur Yon, droit civil sans TD :

Code civil. 1h30

Achille, solide gaillard de 50 ans se promène tranquillement sur le troittoir lorsque, soudainement, Hortense, vive enfant âgée de 6 ans, le bouscule avec son vélo et le fait tomber. Il se brise le col du fémur.
Après plusieurs semaines passées à l'hôpital, il rentre à la maison ; il restera handicapé ne pouvant retrouver la mobilité de sa jambe et souffrant continuellement ; il ne reprendra pas son emploi.
Son épouse, sans emploi, et sa fille, étudiante (elle n'a pas pu passer un concours le lendemain de l'accident car elle était trop choquée), sont inquiètes. Elles se demandent comment gérer l'avenir et à qui réclamer réparation, car la maman de la fillette leur a dit, qu'au moment de l'accident, l'enfant n'était pas sous sa responsabilité (c'était le week-end de son époux divorcé et elle était chez sa grand-mère paternelle).
Il vous est demandé, dans un premier temps, d'analyser mes préjudices réparables, puis dans une seconde partie de rechercher les personnes susceptibles de voir leur responsabilité recherchée en justifiant le fondement sur lequel la ou les responsabilités seront engagées.