Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
- Message n°1
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par stryctosensu le Jeu 8 Mai 2008 - 0:32
ou lalalala pas top le sujet moi qui me plaignait de celui la
"L'équité vient du coeur ; la justice de la raison."
"l'arrêt Blanco, nous apprend la spécificité du droit public. Mais il faut surtout retenir, qu'il ne faut pas laisser les fillettes trainer près des wagons."
"l'arrêt Blanco, nous apprend la spécificité du droit public. Mais il faut surtout retenir, qu'il ne faut pas laisser les fillettes trainer près des wagons."
- Message n°2
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par mageelysio le Jeu 8 Mai 2008 - 9:20
Ouais, là; je le reconnais...
Hé oui, lol!
aMelaï a écrit:J'aurai du m'en douter
Hé oui, lol!
"Seuls les fous redoutent et rejettent l'inconnu." Itachi Uchiwa
"La solitude, c'est une souffrance... oui vraiment, une souffrance... mais une souffrance qui rend fort." Sasuke Uchiwa
"Ceux qui ne respectent pas les régles et transgressent les lois sont considérés comme des moins que rien... mais ceux qui ne pensent pas à leurs compagnons... sont encore pires." Obito Uchiwa
"La solitude, c'est une souffrance... oui vraiment, une souffrance... mais une souffrance qui rend fort." Sasuke Uchiwa
"Ceux qui ne respectent pas les régles et transgressent les lois sont considérés comme des moins que rien... mais ceux qui ne pensent pas à leurs compagnons... sont encore pires." Obito Uchiwa
- Message n°3
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par aMelaï le Jeu 8 Mai 2008 - 10:13
engjun a écrit:Sujet : "le commerçant dispose t il de moyens lui permettant de soustraire tout ou partie de ses biens (personnels ou familiaux) à l'action des créanciers de l'exploitation?"
C'était pas très réjouissant !!! avec en prime, une question de cours super précise
déjà que son cours était inintéressant, je trouve qu'on a eu droit à un examen somme toute assez difficile pour un coeff 3 ... enfin c'est mon avis ...
j'aurais largement préféré les questions du groupe 2
Je ne vois pas vraiment d'ailleurs. On a pas du approfondir ce domaine en cours. N'aviez vous pas un arrêt à côté sur la despécialisation?
Le Droit n'est pas si vil...
Luke...Je suis ton père !
En fait facebook c'est un genre de pokédex IRL
Luke...Je suis ton père !
- Message n°4
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par Gretel le Mar 13 Mai 2008 - 23:27
yes !! on avait un super arrêt sur la déspécialisation : une commerçante-preneur qui voulait faire de nouvelles activités soi disant en lien avec l'activité principal, mais le bailleur refuse. Or il y a une clause résolutoire dans le contrat de location qui se mettait en oeuvre si le preneur ne respecte pas l'activité fixé sur le contrat de bail. donc le bailleur dit que là les conditions de la clause résolutoire sont réunis donc il veut annuler le contrat de bail. mais le preneur pas content, donc va devant le juge. et là Cour d'appel, qui se prononce en faveur du bailleur. donc le preneur fait un pourvoir en cour de cassation : et voilà notre arrêt !
Bon me suis peut être planté dans le résumé de l'arrêt,mais j'espère pas parce que c'est ce j'en avait compris. mais j'ai même pas marqué que c'était un arrêt de rejet alors que je le savais pertinament et que je l'avais noté en gros sur l'énoncé
Bon me suis peut être planté dans le résumé de l'arrêt,mais j'espère pas parce que c'est ce j'en avait compris. mais j'ai même pas marqué que c'était un arrêt de rejet alors que je le savais pertinament et que je l'avais noté en gros sur l'énoncé
- Message n°5
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par jerome le Mer 14 Mai 2008 - 6:31
As tu les références de l'arrêt.... 
Bien heureux les fêlés qui laissent passer la lumière
- Message n°6
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par aMelaï le Mer 14 Mai 2008 - 8:32
On a même pas vu ça en coursGretel a écrit:yes !! on avait un super arrêt sur la déspécialisation : une commerçante-preneur qui voulait faire de nouvelles activités soi disant en lien avec l'activité principal, mais le bailleur refuse. Or il y a une clause résolutoire dans le contrat de location qui se mettait en oeuvre si le preneur ne respecte pas l'activité fixé sur le contrat de bail. donc le bailleur dit que là les conditions de la clause résolutoire sont réunis donc il veut annuler le contrat de bail. mais le preneur pas content, donc va devant le juge. et là Cour d'appel, qui se prononce en faveur du bailleur. donc le preneur fait un pourvoir en cour de cassation : et voilà notre arrêt !
Bon me suis peut être planté dans le résumé de l'arrêt,mais j'espère pas parce que c'est ce j'en avait compris. mais j'ai même pas marqué que c'était un arrêt de rejet alors que je le savais pertinament et que je l'avais noté en gros sur l'énoncé
.En tout cas...suis vachement contente qu'on ait pas eu ça =).
Le Droit n'est pas si vil...
Luke...Je suis ton père !
En fait facebook c'est un genre de pokédex IRL
Luke...Je suis ton père !
- Message n°7
Re: Droit des Affaires - Sem 2 G1 session 1 (Discussion)
par Breizhmimie le Lun 23 Juin 2008 - 20:30
Suis-je la seule a avoir eu envie de rire en voyant le sujet d'examen?
Attention, c'était pas un rire de satisfaction, mais plutôt un truc qui voulait dire "mais c'est quoi cette arnaque?".
Pour la question 1, j'ai fait un truc creux. Je suis pas allée voir ma copie, mais d'après mon père (qui enseigne à Sceaux/Paris XII) j'ai du avoir 4 sur 12^^
(Vive l'arrêt tronqué en fin de compte).
Attention, c'était pas un rire de satisfaction, mais plutôt un truc qui voulait dire "mais c'est quoi cette arnaque?".
Pour la question 1, j'ai fait un truc creux. Je suis pas allée voir ma copie, mais d'après mon père (qui enseigne à Sceaux/Paris XII) j'ai du avoir 4 sur 12^^
(Vive l'arrêt tronqué en fin de compte).